Les comptes-rendus 2016
Séance du 13 janvier 2016
Ouverture de crédits, projet d'envergure
SEANCE 13 janvier 2016.pdf 294,78 kB
Séance du 1er février 2016
Subvention exceptionnelle coopérative scolaire, Indemnités de fonction, Renouvellement location Licence IV, Travaux voirie, Participation employeur à la prévoyance, Enquête publique, Commissions
SEANCE 01 fev 2016.pdf 329,72 kB
Séance du 14 mars 2016
Commissions communales, Convention location salle Sort/Garrey, Analyse financière du percepteur
SEANCE 14 mars 2016.pdf 326,71 kB
Séance du 4 avril 2016
Syndicat des Eschourdes, Travaux voirie, Enquête publique, Vote CA, CG, BP 2016, Taux imposition, Affectation des résultats
SEANCE 4 avril 2016.pdf 342,57 kB
Séance du 2 mai 2016
Attribution de compensation de la Communauté de Communes, Emprunt, Cimetière, Contrat agent périscolaire, Frais de déplacement, Tarif cantine
SEANCE 2 mai 2016.pdf 418,62 kB
Séance du 13 juin 2016
Emprunt, assurances, agenda d'accessibilité, bâtiments, commission RPI-Patrimoine-Sécurité, divers
SEANCE 13 juin 2016.pdf 327,30 kB
Séance du 25 juillet 2016
Arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion, inscription du chemin rural de Gouaillardet au PDIPR, DM, rapports de commissions
SEANCE 25 juillet 2016.pdf 325,28 kB
Séance du 17 octobre 2016
PLUI, AD'AP, RPI, achat matériel, création de poste, commission environnement, aménagement bourg, divers
SEANCE 17 oct 2016.pdf 320,29 kB
Séance du 21 novembre 2016
Convention "zéro phyto", TAFTA-CETA, DM, PLUI, projet denvergure, commission bâtiment, commission cimetière, commission environnement
SEANCE du 21 novembre 2016.pdf 334,62 kB