Les comptes-rendus 2015
Séance du 14 décembre 2015
Agenda Ad'AP, décision modificative, voies communales, organigramme fonctionnel de la commune, schéma départemental de coopération intercommunal, rapport des commissions forêt et cimetière
SEANCE 14 décembre 2015.pdf 329,05 kB
Séance du 9 novembre 2015
Subvention coopérative scolaire, contrat assurance agents communaux, rapport des commissions communication-vie associative-bâtiments-chemins de randonnées-forêt-voirie.
SEANCE Du 9 novembre 2015.pdf 306,66 kB
Séance du 12 octobre
Motion de soutien à l'AMF, compte-épargne temps, reprise de concession, rapport des commisions (agenda accessibilité, bâtiments communaux, RPI, sécurité routière, chemins de randonnées, SYDEC, SIETOM)
SEANCE Du 12 octobre 2015.pdf 324,20 kB
Séance du 7 septembre 2015
Décision modificative, statuts de la Communauté de Communes, limites d'agglomération, commission CET, rapports des commissions
SEANCE Du 7 sept 2015.pdf 308,99 kB
Séance du 6 juillet 2015
Modification des statuts du SIVU des Chênaies, tarif cantine rentrée septembre 2015, subvention aux associations, création d’un emploi d’agent technique, rapport des Eschourdes, transport scolaire, acquisition parcelle B 23, consultation d’architectes, rapport des commissions, divers.
SEANCE DU 6 juillet 2015.pdf 349,25 kB
Séance du 8 juin 2015
Convention CDG 40, travaux église, agenda Ad’AP, projet Salle polyvalente, chemin de Gouaillardet, syndicat de Haute Chalosse, rapport des commissions, divers
SEANCE Du 8 juin 2015.pdf 338,42 kB
Séance du 27 avril 2015
Convention de prestation de service, transfert de compétence au SYDEC, présentation projet Salle polyvalente
SEANCE DU 27 avril 2015.pdf 300,12 kB
Séance du 20 avril 2015
Dissolution du CCAS de la commune, convention médecine préventive du CDG 40, création de la Commission d’Appel d’Offres, demande de subvention au titre de la DETR, proposition de contribution financière de l’association « Le Cercle Sortois », rapport des commissions communales, divers.
SEANCE DU 20 avril 2015.pdf 372,83 kB
Séance du 16 février 2015
Personnel Communal, RPI, rapport des commissions, Accessibilité des bâtiments communaux, organisation des élections départementales 22 et 29 mars 2015, divers
SEANCE du 16 février 2015.pdf 429,87 kB
Séance du 19 janvier 2015
Personnel Communal, Syndicat des Eschourdes, rapport des commissions, RPI, divers
SEANCE DU 19 janvier 2015.pdf 334,76 kB