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mar 15 juin 2021
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Les comptes-rendus 2015

Tous les comptes-rendus des Conseils Municipaux en téléchargement pour l'année 2015

Séance du 14 décembre 2015

Agenda Ad'AP, décision modificative, voies communales, organigramme fonctionnel de la commune, schéma départemental de coopération intercommunal, rapport des commissions forêt et cimetière

Séance du 9 novembre 2015

Subvention coopérative scolaire, contrat assurance agents communaux, rapport des commissions communication-vie associative-bâtiments-chemins de randonnées-forêt-voirie.

Séance du 12 octobre

Motion de soutien à l'AMF, compte-épargne temps, reprise de concession, rapport des commisions (agenda accessibilité, bâtiments communaux, RPI, sécurité routière, chemins de randonnées, SYDEC, SIETOM)

Séance du 7 septembre 2015

Décision modificative, statuts de la Communauté de Communes, limites d'agglomération, commission CET, rapports des commissions

Séance du 6 juillet 2015

Modification des statuts du SIVU des Chênaies, tarif cantine rentrée septembre 2015, subvention aux associations, création d’un emploi d’agent technique, rapport des Eschourdes, transport scolaire, acquisition parcelle B 23, consultation d’architectes, rapport des commissions, divers.

Séance du 8 juin 2015

Convention CDG 40, travaux église, agenda Ad’AP, projet Salle polyvalente, chemin de Gouaillardet, syndicat de Haute Chalosse, rapport des commissions, divers

Séance du 27 avril 2015

Convention de prestation de service, transfert de compétence au SYDEC, présentation projet Salle polyvalente

Séance du 20 avril 2015

Dissolution du CCAS de la commune, convention médecine préventive du CDG 40, création de la Commission d’Appel d’Offres, demande de subvention au titre de la DETR, proposition de contribution financière de l’association « Le Cercle Sortois », rapport des commissions communales, divers.

Séance du 23 mars 2015

Budget : CA 2014 et BP 2015

Séance du 16 février 2015

Personnel Communal, RPI, rapport des commissions, Accessibilité des bâtiments communaux, organisation des élections départementales 22 et 29 mars 2015, divers

Séance du 19 janvier 2015

Personnel Communal, Syndicat des Eschourdes, rapport des commissions, RPI, divers

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