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mar 15 juin 2021
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Les comptes-rendus 2016

Tous les comptes-rendus des Conseils Municipaux en téléchargement pour l'année 2016

Séance du 13 janvier 2016

Ouverture de crédits, projet d'envergure

Séance du 1er février 2016

Subvention exceptionnelle coopérative scolaire, Indemnités de fonction, Renouvellement location Licence IV, Travaux voirie, Participation employeur à la prévoyance, Enquête publique, Commissions

Séance du 14 mars 2016

Commissions communales, Convention location salle Sort/Garrey, Analyse financière du percepteur

Séance du 4 avril 2016

Syndicat des Eschourdes, Travaux voirie, Enquête publique, Vote CA, CG, BP 2016, Taux imposition, Affectation des résultats

Séance du 2 mai 2016

Attribution de compensation de la Communauté de Communes, Emprunt, Cimetière, Contrat agent périscolaire, Frais de déplacement, Tarif cantine

Séance du 13 juin 2016

Emprunt, assurances, agenda d'accessibilité, bâtiments, commission RPI-Patrimoine-Sécurité, divers

Séance du 25 juillet 2016

Arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion, inscription du chemin rural de Gouaillardet au PDIPR, DM, rapports de commissions

Séance du 17 octobre 2016

PLUI, AD'AP, RPI, achat matériel, création de poste, commission environnement, aménagement bourg, divers

Séance du 21 novembre 2016

Convention "zéro phyto", TAFTA-CETA, DM, PLUI, projet denvergure, commission bâtiment, commission cimetière, commission environnement

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