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Les comptes-rendus 2017

Tous les comptes-rendus des Conseils Municipaux en téléchargement pour l'année 2017

Séance du 23 janvier 2017

Emprunt, DM BP 2016, projet d'envergure, Ad'Ap, aide financière, divers

Séance du 27 février 2017

Charte de désherbage des espaces communaux, attribution de compensation, contrat de travail, viager, location du gîte, commission bâtiment et Ad'Ap

Séance du 3 avril 2017

Vote du compte administratif 2016, affectation des résultats 2016, vote du compte de gestion 2016, vote des taux communaux, vote du budget primitif 2017, divers.

Séance du 15 mai 2017

Réserve parlementaire, FEC, suppression des régies de cantine et garderie, transport scolaire, loyers communaux : maison Coudanne, convention au service PCS du CDG40 : défibrillateur, suppression de 3 postes d'agents communaux, création d'un emploi permanent à temps non complet, création de deux emplois permanents à temps non complets, agenda Ad'Ap : recensement commande, rapports des commissions communales : projet d'envergure-RPI-commission sécurité, divers.

Séance du 19 juin 2017

Avancement de grade, tarif cantine, assainissement salle polyvalente, cuisine salle polyvalente, travaux école, voirie, rapports des commissions communales : voirie-sécurité-vie associative, divers

Séance du 3 juillet 2017

Travaux bâtiments communaux, cuisine salle polyvalente, assainissement salle polyvalente, PLUI, rapports des commissions communales : forêt-bâtiments, divers

Séance du 25 septembre 2017

Forêt, PLH Terres de Chalosse, Syndicat intercommunal des Eschourdes, modification des abattements communautaires sur la taxe d'habitation, travaux Ad'Ap, PLUi, travaux salle polyvalente, divers

Séance du 25 octobre 2017

Convention CDG 40 : sécurisation des espaces scolaires

Rapports des commissions communication/forêt/voirie/personnel

Séance du 20 novembre 2017

DM RIFSEEP Rapports de commissions -RPI vie associative voirie- Divers

Séance du 28 novembre 2017

Acquisition foncière DPU Viager

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