Les comptes-rendus 2017
Séance du 23 janvier 2017
Emprunt, DM BP 2016, projet d'envergure, Ad'Ap, aide financière, divers
SEANCE 23 janv 2017.pdf 182,41 kB
Séance du 27 février 2017
Charte de désherbage des espaces communaux, attribution de compensation, contrat de travail, viager, location du gîte, commission bâtiment et Ad'Ap
SEANCE 27 fevrier 2017.pdf 345,72 kB
Séance du 3 avril 2017
Vote du compte administratif 2016, affectation des résultats 2016, vote du compte de gestion 2016, vote des taux communaux, vote du budget primitif 2017, divers.
SEANCE 3 avril 2017 BP.pdf 312,93 kB
Séance du 15 mai 2017
Réserve parlementaire, FEC, suppression des régies de cantine et garderie, transport scolaire, loyers communaux : maison Coudanne, convention au service PCS du CDG40 : défibrillateur, suppression de 3 postes d'agents communaux, création d'un emploi permanent à temps non complet, création de deux emplois permanents à temps non complets, agenda Ad'Ap : recensement commande, rapports des commissions communales : projet d'envergure-RPI-commission sécurité, divers.
SEANCE 15 Mai 2017.pdf 408,10 kB
Séance du 19 juin 2017
Avancement de grade, tarif cantine, assainissement salle polyvalente, cuisine salle polyvalente, travaux école, voirie, rapports des commissions communales : voirie-sécurité-vie associative, divers
SEANCE 19 juin 2017.pdf 310,39 kB
Séance du 3 juillet 2017
Travaux bâtiments communaux, cuisine salle polyvalente, assainissement salle polyvalente, PLUI, rapports des commissions communales : forêt-bâtiments, divers
SEANCE 3 juillet 2017.pdf 405,83 kB
Séance du 25 septembre 2017
Forêt, PLH Terres de Chalosse, Syndicat intercommunal des Eschourdes, modification des abattements communautaires sur la taxe d'habitation, travaux Ad'Ap, PLUi, travaux salle polyvalente, divers
SEANCE 25 septembre 2017.pdf 257,93 kB
Séance du 25 octobre 2017
Convention CDG 40 : sécurisation des espaces scolaires
Rapports des commissions communication/forêt/voirie/personnel
SEANCE 25 octobre 2017.pdf 124,46 kB
Séance du 20 novembre 2017
DM RIFSEEP Rapports de commissions -RPI vie associative voirie- Divers
SEANCE 20 novembre 2017.pdf 210,46 kB