Les comptes-rendus 2018
Séance du 22 janvier 2018
- Convention PCS DICRIM
- Projet salle polyvalente
- Rythmes scolaires
- Rapports des commissions (RPI, voirie
SEANCE 22 janvier 2018.pdf 299,68 kB
Séance du 19 février 2018
- Mandatement des dépenses d'investissement
- Convention de mise à disposition aux associations d’un système de chauffage de la salle polyvalente
- Demande d’une association
- Rapport des commissions : bâtiment, montée en débit, éclairage public, projet salle polyvalente, aire de jeux, groupement de commande, commission patrimoine, communication, vie associative
SEANCE 19 février 2018.pdf 307,65 kB
Séance du 9 avril 2018
- Vote du compte administratif 2017
- Affectation des résultats 2017
- Vote du compte de gestion 2017
- Vote des taux communaux 2018
- Vote du budget primitif 2018
- Extension Salle polyvalente
- Transport scolaire
- Divers
SEANCE 9 avril 2018.pdf 323,17 kB
Séance du 15 mai
- ALPI
- Ecole
- Charpente école
- Cantine
- Commissions Communication-voirie
- Divers
SEANCE 15 mai 2018 .pdf 300,48 kB
Séance du 11 juin
- Démission du 1er adjoint
- Emprunt
- Convention CDG
- Viager
- Acquisition foncière
- Centre bourg
- Ecole et sécurisation PPMS
- Restaurant scolaire
- Médiathèques
SEANCE 11 juin 2018.pdf 327,97 kB
Séance du 16 juillet
Tarif garderie périscolaire-Acquisition d'un tracteur-Délégation de signature au maire-Avenant à maîtrise d'œuvre-convention XL habitat-Acquisition foncière-Marché public réhabilitation salle polyvalente et moulin-Eschourdes : adhésion-Concention d'expérimentation de médiation préalable-Divers : DETR, accueils en médiathèques intercommunales, Elan chalossais basket
SEANCE 16 juillet 2018.pdf 660,74 kB
Séance du 10 septembre 2018
Attribution du marché de travaux à salle polyvalente ; convention CAUE ; Modification des statuts du syndicat des Eschourdes ; Décisions modificatives SIVU des Chênaies de l'Adour ; Subvention exceptionnelle COOP scolaire ; Financement AGILOR ;
Séance du 10 septembre 2018.pdf 43,82 kB
Séance du 8 octobre 2018
Subvention exceptionnel à la coopérative scolaire pour le projet cirque ; Création d'un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité) ;
Séance du 8 octobre 2018.pdf 36,10 kB
séance du 12 novembre 2018
Avenants contrats agents périscolaires ; Avenant travaux salle polyvalente ; Rapport commissions; Divers
CR 12 novembre 2018.pdf 212,15 kB
Séance du 17 décembre 2018
RETRAIT DELIBERATION N° 2018-39/01 ; RETRAIT DELIBERATION N° 2018-40/01 ; CONTRATS ASSURANCE COMMUNE ; DEMANDES D’AIDE FINANCIERE POUR VOYAGES SCOLAIRES ; DEMANDES DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ;
Séance du 17 décembre 2018.pdf 38,64 kB