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mar 15 juin 2021
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Les comptes-rendus 2019

Tous les comptes-rendus des Conseils Municipaux en téléchargement pour l'année 2019

séance du 14 janvier 2019

Acquisition foncière SAFER ; Acquisition foncière secteur bois communal ; Coupe de bois ONF ; Rapport des commissions ; Divers

séance du 18 février 2019

Acquisition de parcelles privées dans le bois communal ; rapport des commission ; divers

CR 18 fev 2019.pdf 127,40 kB

séance du 4 mars 2019

Débat sur les orientations générales du PADD du PLUi de Mugron et de Montfort, de la communauté de communes Terres de Chalosse ; acquisition équipement cuisine ; divers

CR 18 fev 2019.pdf 127,40 kB

séance du 11 mars 2019

Acquisition équipements de cuisine ; divers

Séance du 8 avril 2019

Acquisition équipement cuisine-création d'un emploi permanent à temps non complet-vote du CA 2018-vote du compte de gestion 2018-vote des taux communaux 2019-affectation des résultats 2018-vote du budget primitif 2019

Séance du 13 mai 2019

Demande de subvention au titre du Fond d'Equipemnt des Communes 2019-Tarif cantine scolaire-Convention de partenariat : projet ENIR (Ecoles numériques innovantes et ruralité)-Renouvellement location Licence IV au Cercle Sortois d’Animation et de Rencontre-Divers

CR 13 mai 2019.pdf 182,66 kB

Séance du 1er juillet 2019

DM1-Créations postes-Devis architecte-Demande de subventions scolaires-Demande de subvention exceptionnelle de l’Elan chalossais-Modification des statuts de la communauté de communes Terres de Chalosse-Devis pour gradins-Divers

Séance du 16 septembre 2019

DM2-Régie location de matériel-Modification de statuts du syndicat des Eschourdes-Service remplacement du CDG 40-Coupe de bois 2020-Tarifs de location de salles communales à compter du 1er octobre 2019- PLUi Mugron : Avis sur le PLUi de Mugron arrêté-PLUi de l'ancienne communauté des communes de Montfort en Chalosse-Assainissement collectif-Divers

Séance du 21 octobre 2019

Commission Bâtiments-Commission Vie associative.

CR 21 oct 2019.pdf 163,54 kB

Séance du 16 décembre 2019

Demande de subvention DETR-Renouvellement d’adhésion au servcie ADS de la CCPT-Modifications des statuts du SIVU des Chênaies-Commission bâtiments-RPI-Divers

CR 16 dec 2019.pdf 188,88 kB

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